Ocuco conteste le brevet "Freeform" détenu par Zeiss

Ocuco a déposé une demande de réexamen au Bureau américain des brevets U.S. Patent and Trademark Office (PTO), visant le numéro 6 089 713, détenu par Carl Zeiss Vision dans lequel le groupe allemand revendique l'invention de la méthode de production des verres progressifs Freeform par surfaçage de la face arrière.

La société Ocuco développe et vend sur le marché international des logiciels destinés à la gestion des Centres d'Optique et aux laboratoires de montage, notamment le système de gestion de laboratoire Innovations et les systèmes de gestion de chaines de magasins LiO2 et Acuitas.

Robert Shanbaum, président de Ocuco Inc., la filiale américaine de Ocuco, explique: « En juillet dernier nous avions effectué une démarche similaire, en déposant une demande de réexamen portant sur le brevet 6 019 470 de Seiko Epson, demande qui a été reçue par le PTO. Notre nouvelle requête soulève des questions substantielles de brevetabilité concernant les brevets Zeiss portant essentiellement sur le même objet. »

« Comme je l'avais annoncé à l'époque de la démarche vis-à-vis du brevet Seiko Epson, j'ai commencé cette enquête parce que j'ai été personnellement impliqué dans les projets d'ingénierie, à la fois chez Gerber Optical et chez Coburn Optical, qui cherchaient à produire des verres progressifs en travaillant la surface arrière, et ce, dès le début des années 1990. Il me semble absurde que quelqu'un puisse prétendre avoir inventé une catégorie de verres que nous produisions déjà à forte cadence, des années auparavant. Certains de ces efforts ont eu lieu dans le cadre d'un projet de coopération entre Coburn et Sola Optical, en Australie, qui fait maintenant partie du groupe Zeiss. »

« Notre enquête a révélé que les verres progressifs obtenus par surfaçage de la face avant seule ou des faces avant et arrière avaient été anticipés dans des brevets antérieurs, qui remontent aux années 1930. Nous avons par la suite découvert de nombreux autres défauts dans le brevet Zeiss, qui sont énumérés dans notre demande de réexamen », déclare Robert Shanbaum.

« La différence entre les brevets Seiko Epson et Zeiss est que ce dernier a déjà été défendu en justice une fois. Bien que Zeiss ait remporté la bataille judiciaire à l'époque, nous pensons que nos arguments sont valables et qu'ils ont une chance raisonnable de convaincre le PTO ».

Le "réexamen" de brevet est une procédure administrative établie dans le règlement d'octroi des ceux-ci, qui fait suite à de "nouvelles questions fondamentales d'octroi d'un brevet" qui doivent être clairement exposées par le demandeur.

« Une fois de plus, je veux réitérer que tout brevet est censé demeurer valable, jusqu'à ce qu'il soit invalidé - il serait faux de penser que notre action soit en mesure de rendre inutilisable ce brevet à ce jour », poursuit le président d'Ocuco Inc. « Nous espérons que notre demande soit suffisamment convaincante pour que le PTO la déclare recevable, puis pour faire annuler le brevet par la suite».

Robert Shanbaum conclut: « Comme je l'avais déclaré au moment de la contestation du brevet Seiko Epson, en déposant cette demande de réexamen, nous pensons que les redevances découlant du brevet Zeiss constituent une rente industrielle, dans la mesure où leur brevet ne nous enseigne rien de nouveau. »